Mentions légales

Copyright - Tous droits réservés -
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Un tel acte constitue une contrefaçon et peut entraîner les sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle (article L.335-2 du CPI) en cas de contrefaçon, relevant des dispositions du droit commun.